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Procédures départementales

Procédures

Les procédures administratives sont décrites dans les documents ci-dessous et s'effectuent avec les outils à télécharger.

Documents à télécharger

 Intervenants Extérieurs    
Imprimé projet avec intervenant extérieur  PDF word
Convention type toutes APS   word
Courrier DASEN 44  PDF  
 Natation    
Imprimé agrément intervenant bénévole   word
Imprimé agrément collectif   word
Informations intervenant bénévole   word
Information aux parents   word
Convention type natation   word
     
Activités nautiques, voile, kayak..    
Agrément individuel   word
Information intervenants bénévoles   word
Imprimé test activités nautiques   word
Convention type nautisme   word
Circulaire N°2000-075 relative au test   PDF
Cyclisme    
Agrément individuel   word
Information intervenant bénévole   word
     
Sortie scolaires avec nuitée(s)    
Fiche de traitement des dossiers en circonscription   word
Fiche de visite centres d'accueil   Excel
     
Centres APS    
Fiche de renseignement PDF word
Fiche de visite centre équestre   Excel

Procédures et orientations départementales

 Intervenants extérieurs  
Orientations départementales intervenants extérieurs  PDF
Courrier DASEN 44 PDF
Schéma récapitulatif des démarches PDF
 Natation  
 Guide des procédures départementales pour la natation Lien Rubrique
   
 Activités nautiques, voile, kayak..  
Charte qualité nautisme scolaire PDF
   
Sorties scolaires avec nuitée(s) Lien  rubrique
Charte qualité d'accueil des classes de découvertes PDF
   
Suivi des répertoires départementaux  
Procédures d'inscription aux répertoires départementaux PDF
Tableau récapitulatif des procédures PDF

Aide en ligne

Fiche technique pour l'organisation ou la vérification d'une sortie PDF
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Rédigé par Nicolas Charles

M.A.J. le 05/09/2017