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Le dossier « Sécurité et Responsabilité » diffusé dans toutes les écoles du département et présenté sur ce site à été constitué pour répondre à un besoin de lisibilité, de synthèse et d'accessibilité de la réglementation en vigueur.
Les grands principes de responsabilité ont été rappelés mais le groupe de travail chargé de cette élaboration a aussi intégré les différents niveaux de textes officiels : Lois, décrets, circulaires et notes de service départementales.
Ce travail d'information n'est nullement exhaustif : il sera actualisé chaque année en tenant compte de l'évolution des textes et des demandes qui nous parviendront des écoles.
Le site de l'Inspection Académique intégrera ces modifications.Nous remercions nos partenaires pour leur participation à cette réflexion : l'Autonome de Solidarité, la M.A.E. et la M.A.I.F.
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M.A.J. Le 1 octobre 2009
